Conditions Générales d'Emprunt

Article 1 – Pourquoi ces règles ?
Ces règles expliquent comment emprunter un tableau gratuitement.
Tout le monde peut emprunter un tableau : une personne seule ou une organisation.

Article 2 – Combien de temps ?
Un tableau peut être emprunté pendant 2 mois maximum.
Si vous voulez le garder plus longtemps, vous devez demander l’autorisation.

Article 3 – Comment emprunter et rendre un tableau ?
Vous signez un papier pour emprunter un tableau.
Le tableau est livré à votre adresse gratuitement.
(Livraison dans un rayon de 30 km au départ de Loon-Plage, sauf en cas d’évènement particulier comme une exposition).
Vous devez rendre le tableau dans le même état qu’au début.

Article 4 – Qui est responsable du tableau ?
Vous êtes responsable du tableau tant que vous l’avez.
Vous devez en prendre soin et éviter l’eau, le soleil direct ou les chocs.

Article 5 – Ce que vous ne pouvez pas faire
Vous ne pouvez pas vendre ou prêter le tableau à quelqu’un d’autre.
Vous ne pouvez pas l’exposer dans un magasin sans autorisation.

Article 6 – Annuler un emprunt
Vous pouvez annuler votre demande avant la livraison.
Après la livraison, vous devez garder le tableau jusqu’à la fin de l’emprunt ou demander à le rendre plus tôt.

Article 7 – Rendre le tableau
Vous devez rendre le tableau à la date prévue.
Le tableau peut être récupéré gratuitement ou déposé à un endroit convenu ensemble.

Article 8 – Accepter les règles
En empruntant un tableau, vous acceptez toutes ces règles.